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Marques déposées par la société étrangère ICOPAL ApS
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I-SUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I-SUN
ICOPAL ApS, Société de droit danois

Numéro de dépôt :
3698446
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
I-SUN de ICOPAL ApS

Présentation de la marque I-SUN

Déposée le 14 décembre 2009 par la société étrangère ICOPAL ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la société étrangère ICOPAL ApS domicilié(e) Lyskaer 5 - 2730 - Herlev - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque I-SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I-SUN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

ICOPAL ApS a également déposé les autres marques suivantes : ICOSUN


ICOPAL ApS, Société de droit danois - Lyskaer 5 - 2730 - Herlev - Danemark


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2731022 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-19

Matériaux de construction et éléments métalliques à membranes photovoltaïques intégrées.

Cellules photovoltaïques destinées à être intégrées dans des constructions et dans des matériaux et éléments de construction.

Matériaux et éléments de construction (non métalliques) à membranes photovoltaïques intégrées.